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Article Annexe II : Tableau n° 42

Les travaux de verrerie à proximité des fours, machines de fabrication, broyeurs et concasseurs ; l''embouteillage. 6. Le tissage sur métiers ou machines à tisser, les travaux sur peigneuses, machines à filer incluant le passage sur bancs à broches, retordeuses, moulineuses, bobineuses de fibres textiles.

(1951) n°3

celles-ci, soit à l''occasion des discussions sur les projets. de budgets métropolitains et coloniaux, soit à propos des. projets de loi approuvant des virements ou des dépenses. supplémentaires. En vue de faciliter ce contrôle, chaque année, avant. la fin du mois d''octobre, il est présenté aux Chambres,

Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus ...

2021-9-6 · Conseil d''Etat, décision n° 322824 du 10 mars 2010, article 1er : Le tableau n° 1 de l''article 1er du décret du 9 octobre 2008 annexé au livre IV du code de la sécurité sociale est annulé en tant qu''il comporte, pour la néphropathie glomérulaire et tubulo-interstitielle référencée en C2, les mots après exclusion des affections acquises susceptibles d''entraîner une macro ...

Calaméo

2021-10-27 · 10 2°) Sont également exonérées de l''impôt sur les sociétés, les plus-values réalisées à l''occasion de la cession d''immeubles rénovés ou restaurés dans des localités dont la liste est fixée par décret, à condition que le contribuable réinvestisse, …

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Documents & Reports

2020-9-7 · REPUBLIQUE DU TCHAD _______ PROJET D''APPUI AUX REFUGIES ET AUX COMMUNAUTES D''ACCEUIL (PARCA) CADRE DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE (CGES) MAI 2018 1 Sommaire Sommaire..

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Le Mexique pourra maintenir sa taxe existante relativement à l''exportation de produits visés dans le numéro tarifaire 4001.30.02 de la Liste tarifaire de la Loi sur les droits généraux d''exportation («Tarifa de la Ley del Impuesto General de Exportacion»), pour une période maximale de 10 ans après la date de l''entrée en vigueur du ...

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Touches de fonction ne fonctionnant pas. Si les touches de fonction ne fonctionnent pas, le problème peut être que vous avez une touche de verrouillage de fonction ou F-Lock qui doit être basculée. La touche F-Lock permet d''activer et de désactiver les touches F (F1 à F12) ou les fonctions secondaires des touches ordinaires.

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Monthou-sur-Cher, une histoire d''eau.

La pierre dite de Bourré ( et aussi en fait de Monthou sur l''ancien Vineuil ) était produite à quelques dizaines de mètres du Cher. Les pierres étaient mises à tremper sur les rives pour assurer leur durcissement et leur blanchiment. Puis, elles étaient transportée vers d''autres lieux d''acheminements ou …

Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus ...

2021-9-6 · 20. Les travaux de moulage sur machines à secousses et décochage sur grilles vibrantes. 21. La fusion en four industriel par arcs électriques. 22. Les travaux sur ou à proximité des aéronefs dont les moteurs sont en fonctionnement dans l''enceinte d''aérodromes et d''aéroports. 23.

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2021-11-22 · Appareils à faire les rouleaux de monnaie Apparatus for measuring the draft of ships Appareils pour mesurer le tirant d''eau des navires Apparatus for smoothing bank notes Appareils à repasser les billets de banque Apparatus for supply of gas Appareils pour la

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Les machines pour le traitement de divers matériaux, comme les bétonnières et les compresseurs, sont indispensables sur tous les chantiers de construction. Les outils de construction destinés à la transformation de divers matériaux font partie d''un équipement de base solide, tant à la maison que dans les ateliers commerciaux.

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