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Inscriptions récentes

Lobbyistes sous sanction; Autres sites Impression détaillée Impression. Inscriptions récentes Publiées dans les 30 derniers jours ... Renouvellement Sommaire de l''inscription Historique 2021-11-22. Société en commandite Airbus Canada Mandat Bonneau, Sébastien . Renouvellement ...

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2004-9-10 · Le schéma suivant décrit la procédure à suivre pour l''évaluation de la fiabilité. Si la valeur de k (Sj élevé) ou de Kc (Sj faible) dépasse la valeur de 2,39, on conclura à l''échec du test de fiabilité. La procédure à suivre dans ce cas est reprise aux schémas suivants.

Installations classées (2e partie)

Installations classées (2e partie) - Persée. Plan. Pouvoirs de police du maire. Articles L. 2212-2 et L. 2212-4 du Code général des collectivités territoriales - Intervention du maire à l''égard d''une installation classée - Péril imminent - Menace grave pour la santé et la salubrité publiques - …

Liban. Code du travail

L''employeur est tenu de notifier au ministère du Travail et des Affaires sociales son intention de résilier ces contrats un mois avant de la mettre à exécution; il est également tenu de consulter le ministère en vue de la mise au point d''un programme définitif relatif à la …

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2018-12-24 · 26.2 Si l''attributaire ne signe pas le contrat et ne le renvoie pas avec la garantie financière demandée dans un délai de 30 jours après réception de la notification, le pouvoir adjudicateur peut considérer l''acceptation de l''offre comme nulle et non avenue, sans préjudice de la saisie de la garantie de soumission, des droits à ...

2020-5-29 · 3.1La participation à la procédure est ouverte selon les mêmes conditions aux personnes morales et physiques (qu''elles participent à titre individuel ou dans le cadre d''un groupement (consortium) de soumissionnaires) établies dans l''un des États membres de l''Union européenne, dans l''un des États ACP, ou dans un pays ou un territoire autorisés par l''accord de Partenariat ACP-CE au ...

Texte intégral

2018-10-3 · RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Avis n° 18-A-09 du 3 octobre 2018 relatif à la situation concurrentielle sur les marchés des matériaux de construction à Mayotte et à La Réunion * L''Autorité de la concurrence (section V) ; Vu la lettre du 16 décembre 2016, enregistrée sous le numéro 16/0268 A, par laquelle le ministre de l''économie et des finances a saisi l''Autorité de la concurrence ...

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Procédure d''essai de l''expérience d''isolation thermique des matériaux Page 3 1. Objet du document Cette procédure est le guide de réalisation de l''essai d''isolation thermique d''un des matériaux testés. Il permet la réalisation d''un essai en respectant les prescriptions du plan d''essai. 2. Consignes 2.1.

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Il s''''agit d''''ailleurs là de son ADN premier que d''''aider les PME à grandir. Et ce, depuis le tout début, lorsque Lu Junqing créait le holding dans les années 1990 – même si à l''''époque, l''''activité tient surtout en séances de "pitch" de porteurs de projets chinois devant des investisseurs compatriotes.

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TITRE RAPPORT

2019-9-19 · 4°soit de l''original de l''acte de caution solidaire visé par la Caisse des Dépôts et Consignations ou par un organisme public remplissant une fonction similaire. 5°soit de l''original de l''acte d''engagement établi par l''établissement de crédit ou l''entreprise d''assurances accordant une garantie.

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Faire preuve d''autorité peut se révéler efficace pour modifier le comportement d''autrui mais ce changement n''a lieu que durant le temps de la pression exercée, car il ne s''accompagne guère d''un changement d''état d''esprit. Les recherches montrent même que l''autorité favorise plutôt la réactance, avec comme conséquence la production de comportements contraires à ceux ...

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2017-1-24 · Si, sans fixer de parties ou de phases, le cahier spécial des charges stipule que les délais partiels sont de rigueur, l''inobservation de ceux-ci est sanctionnée par des amendes particulières prévues au cahier spécial des charges, ou, à défaut de pareille clause, par des amendes calculées suivant la formule visée à l''art.86§1 de l ...

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2020-12-18 · Cette dernière doit aborder les problèmes de dimensionnement des fondations superficielles et le cas échéant préciser l''influence d''autres types de risques liés, par exemple, à la présence de cavités souterraines, aux glissements de terrain, aux inondations, aux séismes, etc. La démarche de caractérisation du retrait-gonflement ...

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la cochlée de l''oreille (anatomie) : la cóclea de la oreja. cochon ''le cochon'' se traduit par ''el cerdo'' qu''il s''agisse de l''animal, de la viande ou d''une personne sale. (animal) - (personne grossière) - (expressions) cochon (animal) élever des cochons : criar cerdos. le cochon de lait : el lechón - el lechoncillo – el ...

Les épines des armes civiles en Russie

2021-8-23 · Récemment, les armes civiles en Russie traversent des moments loin d''être meilleurs. Selon l''auteur, le droit d''acquérir et de porter des armes, de s''en servir pour protéger la vie, la santé et les biens, de soi-même, de ses proches, ainsi que de tout autre citoyen, est l''une des pierres angulaires sur lesquelles on peut

BOD n° 6689

douanes entre donc dans le champ de cette exonération. 4.2 - Livraisons à l''avitaillement. En application de l''article 190 du code des douanes, les livraisons de lubrifiants mentionnés au. 1° du 1, figurant aux tableaux B et C de l''article 265 du code des douanes, et destinés à l''avitaillement

EUR-Lex

L''article 2, paragraphe 7, du règlement de base, tel que modifié, dispose que la Commission doit uniquement se prononcer sur le statut de société opérant dans les conditions d''une économie de marché dans le cas de sociétés figurant dans un échantillon tiré conformément aux dispositions de l''article 17 du règlement de base et que ...

Installations classées (2e partie)

Aux fins de l''article 13, paragraphe 3, de l''article 18, paragraphes 1 et 2, du règlement (CE) n o 1234/2007, en ce qui concerne le secteur des céréales, le prix d''intervention à prendre en considération pour déterminer le prix d''achat fixe est le prix de référence établi à …

SOMMAIRE

2021-2-3 · L''effet de l''actualisation n''est pas pris en considération aux fins de l''évaluation. Article 17 : Caution de soumission. 17.1. En application de l''article 13 du RGAO, le soumissionnaire fournira une caution de soumission du montant spécifié dans le Règlement Particulier de l''Appel d''Offres, laquelle fera partie intégrante de son ...

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RLRQ c Q-2, r 4.1 | Règlement sur l''assainissement de l ...

2020-4-6 · 15 ° concassage, séchage ou tamisage de substances minérales de surface ou de granulat provenant de l''exploitation d''une carrière ou d''une sablière régie par le Règlement sur les carrières et sablières (chapitre Q-2, r. 7.1), mais effectué à l''extérieur de cette carrière ou de cette sablière, à l''exception du concassage ...